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Routes, Transports, Fluvial

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Règlementation fluviale

Les informations de Réglementation fluviale, données de manière indicative ne sauraient avoir de valeur juridique. Seuls les textes réglementaires publiés sur Légifrance ou dans le Journal officiel sont opposables.
 
 

Actualité

9 février
À compter du 14 mars 2016, le bureau des permis plaisance rejoint le site du siège de la DRIEA au 23, Rue Miollis dans le 15 ème arrondissement de Paris.
 
Navigation seul à bord
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