Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner article  desabonner article
Études, Statistiques, Données cartographiques

Sit@del2 : historique

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 4 août 2011 (modifié le 8 avril 2015)

Méthodologie | Données | Glossaire

Depuis 1972, le système statistique public réalise un suivi statistique de la construction neuve qui repose sur la collecte mensuelle des permis de construire et des événements relatifs à chaque opération.

C’est l’INSEE qui a débuté cette investigation, remplacé rapidement par le Ministère de l’Équipement. Les outils d’observation ont évolué depuis plus de vingt cinq ans en fonction des avancées techniques (surtout informatiques) et de la réglementation.

SIROCCO, le premier système statistique mis en place, était un système entièrement centralisé : géré par le service central de statistique du Ministère de l’Équipement en contact avec les DDE, il utilisait de l’informatique de gros système.

Le début des années 80 a été marqué par deux phénomènes : d’une part la déconcentration et la décentralisation du service public, d’autre part l’arrivée de la micro-informatique.

En matière de réglementation, nous pouvons retenir deux dates :

  • 1982 : déconcentration de l’instruction des permis de construire dans les subdivisions du Ministère.
  • 1984 : décentralisation de la compétence pour l’instruction des permis de construire dans les communes.

SICLONE a remplacé SIROCCO en 1986. Ce nouveau système statistique a été géré par les cellules statistiques des Directions Régionales de l’Équipement, plus à même de rester en contact avec les nombreuses subdivisions et communes instructrices de chaque région. Il a aussi profité de l’arrivée des premiers micro-ordinateurs.

La complexité des données et la multiplicité des acteurs rendaient nécessaires la rénovation du système d’information et la mise en place d’un nouveau dispositif.

SITADEL
Les statistiques SITADEL sont publiées au niveau national depuis 1998. Leur mise en place dans les régions débute, pour les premières DRE, avec les statistiques de janvier 1999.
Les objectifs principaux du système SITADEL sont :

  • le contrôle de l’exhaustivité des données ;
  • l’amélioration de la qualité des données ;
  • la réduction des délais d’obtention.

Dans l’immédiat, les statistiques définies par SITADEL divergent de celles de SICLONE sous l’effet de deux phénomènes :

  • un contenu différent pour la base de données ;
  • une prise en compte différente des événements qui affectent un permis de construire et par conséquent des définitions de chaque série.

Les opérations enregistrées dans la base de données SITADEL sont les évènements relatifs à la vie d’un P.C :

  • Autorisation de construire (autorisés)
  • Déclaration d’ouverture de chantier ( D.O.C. ou commencés)
  • Déclaration d’achèvement de travaux (D.A.T.)

Ces évènements peuvent être l’objet de modification ou d’annulation.

Les données publiées concernent les séries relatives aux autorisations de construire et aux déclarations d’ouverture de chantiers.

Depuis mars 2009, la nouvelle application Sid@tel2 intègre les spécifications mises en place par la réforme du droit des sols, entrée en vigeur le 1er octobre 2007 et restitue des données rétropolées en séries longues depuis 1985.