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Navigation fluviale : vos démarches
 

Enregistrement et titre de navigation des bateaux

 
 
Textes techniques des bateaux de plaisance de moins de 20 mètres de long
Les textes techniques applicables aux bateaux de plaisance.
 
Enregistrement et immatriculation des bateaux de plaisance de moins de 20 mètres de long
  • carte de circulation
  • inscription et immatriculation
  • Pour naviguer à l’étranger : CIBP
 
Titre de navigation d’un bateau de plaisance + 20 m ou d’un établissement flottant à usage privé
  • Achat d’un bateau : bon à savoir
  • Faire une demande de titre de navigation pour un bateau à usage privé
 
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